Un résumé non technique est écrit par le laboratoire qui demande l’autorisation, avant le début des expériences. Ce guide explique d’où viennent les fiches, ce que le formulaire européen permet d’y lire, et comment l’OXA rédige ses propres résumés, pour distinguer sur chaque fiche ce qui vient du laboratoire et ce qui vient de l’association. >>>
La difficulté à obtenir les documents administratifs relatifs à l’expérimentation animale est à l’origine de la création de l’OXA, qui s’efforce aujourd’hui de recenser les décisions rendues par les juridictions administratives à ce sujet afin de faciliter l’accès à l’information pour les associations et le grand public. >>>
Les décisions des juridictions administratives sur l’expérimentation animale réunies par l’OXA : accès aux documents administratifs, annulation d’autorisations de projet, annulation d’agréments et autres recours. Chaque page donne le texte intégral de la décision, sa fiche et le parcours de l’affaire, et la plupart portent un commentaire de l’OXA. >>>
Quand l’administration communique un rapport d’inspection ou un dossier de demande d’autorisation, elle en masque souvent des passages. Cette page explique ce que la loi permet de masquer, et classe les décisions de justice recensées par l’OXA selon ce qu’elles autorisent à occulter ou obligent à montrer, catégorie par catégorie. >>>
Depuis 1978, des parlementaires de l’Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen interrogent le gouvernement et la Commission européenne sur l’expérimentation animale. L’OXA a réuni plus de mille de ces questions, avec leurs réponses quand elles existent, et résume pour chacune ce qu’elle demande et ce que la réponse accorde. >>>
Ce que la loi, le code rural et la directive 2010/63/UE imposent et permettent aux élevages et aux laboratoires qui utilisent des animaux. L’OXA le présente en neuf pages, de l’origine des animaux à l’autorisation des projets, avec les articles qui s’appliquent. >>>
Degrés de gravité, types de recherche, devenir des animaux, pratiques de laboratoire, acteurs, notions éthiques : le glossaire définit les mots de l’expérimentation animale, et cite les textes pour les définitions réglementaires. Sur le site, un terme souligné en pointillés renvoie à sa définition. >>>
Et ensuite...
Rapports d’inspection, avis et recommandations des commissions nationales, images, textes réglementaires, sondages, ouvrages, publications dans des revues spécialisées de droit, de philosophie, de psychologie, d’histoire des sciences… Les contenus à intégrer ne manquent pas. Pour nous aider, écrivez-nous !