Les questions parlementaires

Organes sur puce et modèles de peau reconstituée

Promouvoir les organes sur puce et les modèles de peau reconstituée pour remplacer les tests sur les animaux

Question écrite E-000542/2023, Parlement européen, 21 février 2023

Le résumé de l'OXA

Les députés demandent à la Commission si elle suit les recherches sur les organes sur puce et la peau reconstituée, et si elle encouragerait leur usage en remplacement d'essais.

2 demandes : réponse à 2.

  1. Si la Commission suit les recherches sur les organes sur puce et les modèles de peau reconstituée.

    Réponse La réponse compte plus de 30 projets d'Horizon 2020 sur les organes sur puce et décrit le travail du JRC sur leur normalisation et leur qualification.

  2. Si la Commission encouragerait le remplacement de certains essais sur des animaux par ces méthodes.

    Réponse La réponse dit la Commission favorable à ces méthodes et le JRC engagé à en accélérer l'adoption ; elle rappelle l'article 13 de la directive, sans nommer d'essai à remplacer.

La fiche

Thèmes : méthodes sans animaux, financement

Auteurs
  • Annika Bruna (ID)
  • André Rougé (ID)
Destinataire
Commission européenne
Date de la question
21 février 2023
Date de la réponse
25 avril 2023
Statut
Réponse publiée
Sources

La question

(Question écrite E-000542/2023 de Annika Bruna et 1 autre député, Parlement européen, 21 février 2023)

Les «organes sur puce» utilisent des cellules cultivées in vitro pour reconstituer des tissus ou des organes miniatures qui simulent la physiologie et les pathologies humaines. En d’autres termes, ils imitent les organes humains avec leurs terminaisons nerveuses et sanguines, la puce présentant même des canaux et une pompe pour reproduire le système circulatoire.

Les premières expérimentations ont d’ailleurs porté sur un «poumon sur puce» permettant notamment de mimer la fonction de barrière entre les alvéoles pulmonaires et les capillaires sanguins, minuscules vaisseaux à la paroi très fine qui relient les artères (qui envoient le sang hors du cœur) et les veines (qui le renvoient vers le cœur).

Une entreprise a également développé un modèle de peau en 3D pour simuler des allergies cutanées. Comme on pouvait s’y attendre, les échantillons d’origine dérivant de la peau humaine sont bien plus intéressants que les modèles animaux.

La toxicologie est particulièrement concernée par cette technique et les résultats sont les plus proches possible des résultats observés sur l’homme.

1. La Commission européenne suit-elle ces recherches?

2. Encouragerait-elle le remplacement de certains tests sur les animaux par cette nouvelle méthode?

La réponse

(Réponse donnée par Mme Gabriel au nom de la Commission européenne, 25 avril 2023)

Par l’intermédiaire de ses programmes-cadres pour la recherche et l’innovation (PC), la Commission a été un fervent défenseur des méthodes de substitution à l’expérimentation animale, et notamment des organes sur puce et des modèles de peau reconstituée. Dans le cadre du précédent programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020»[1], plus de 30 projets de recherche ont porté sur la mise au point d’organes sur puce afin d’étudier des maladies ou de réaliser des essais de sécurité et d’efficacité. Au moins 40 % de ces projets ont permis la mise au point de puces comportant plusieurs organes interconnectés.

Le Centre commun de recherche (JRC) a joué un rôle très actif pour promouvoir la normalisation des dispositifs comportant des organes sur puce afin d’en accélérer l’adoption et l’acceptation[2]. Elle a collaboré avec l’organisme européen de normalisation CEN-CENELEC (Comité européen de normalisation — Comité européen de normalisation électrotechnique)[3] afin de recenser les besoins[4] et de créer un groupe de réflexion chargé d’élaborer une feuille de route pour l’élaboration des normes[5]. Le JRC a récemment lancé une collaboration avec le nouveau groupe de travail «3R»[6] de l’Agence européenne des médicaments (EMA), en mettant particulièrement l’accent sur la qualification des organes sur puce destinés à être utilisés dans le secteur pharmaceutique. Il préside également le comité consultatif de réglementation de l’EUROoCS (European Organ-on-Chip Society).

La directive 2010/63/UE relative à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques[7] interdit de mener une procédure animale si la législation de l’Union reconnaît une autre méthode ou stratégie d’expérimentation n’impliquant pas l’utilisation d’un animal vivant pour obtenir le résultat recherché (article 13). Des méthodes d’essai utilisant un épiderme humain reconstitué sont disponibles depuis 2010 pour tester l’irritation oculaire provoquée par les produits chimiques. Les essais sur les animaux ne sont autorisés que si la méthode de substitution n’est pas applicable.

[1] https://research-and-innovation.ec.europa.eu/funding/funding-opportunities/funding-programmes-and-open-calls/horizon-2020_en

[2] https://pubs.rsc.org/en/content/articlelanding/2021/LC/D1LC00241D

[3] https://www.cencenelec.eu/

[4] https://pubmed.ncbi.nlm.nih.gov/34525383/

[5] https://www.cencenelec.eu/news-and-events/news/2021/briefnews/2021-12-13-cen-cenelec-organ-on-chip-focus-group-creation/

[6] https://www.ema.europa.eu/en/committees/working-parties-other-groups/chmp/3rs-working-party

[7] Directive 2010/63/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2010 relative à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques (JO L 276 du 20.10.2010, p. 33).

Les éléments concrets

Ce que la réponse avance de vérifiable. Survoler un élément montre son passage.

  • Plus de 30 projets d'Horizon 2020 ont porté sur des organes sur puce, dont au moins 40 % sur des puces à plusieurs organes.
  • Le JRC a collaboré avec le CEN-CENELEC pour recenser les besoins de normalisation des organes sur puce et créer un groupe chargé d'élaborer une feuille de route des normes.
  • Le JRC a lancé une collaboration avec le nouveau groupe de travail "3R" de l'EMA, centrée sur la qualification des organes sur puce destinés au secteur pharmaceutique.
  • Le JRC préside le comité consultatif de réglementation de l'EUROoCS (European Organ-on-Chip Society).
  • L'article 13 de la directive 2010/63/UE interdit une procédure sur animal quand la législation de l'Union reconnaît une méthode sans animal vivant pour obtenir le résultat recherché.
  • Des méthodes d'essai utilisant un épiderme humain reconstitué sont disponibles depuis 2010 pour tester l'irritation oculaire provoquée par les produits chimiques.

Le détail de l'analyse

Les sources de la réponse

Les organismes cités

Sur le site de l'OXA

Recueil établi et publié par l'Observatoire de l'Expérimentation Animale. Les textes des questions et des réponses sont ceux que publient l'Assemblée nationale, le Sénat et le Parlement européen. Un texte que les sources ouvertes ne donnent qu'en anglais est publié dans une traduction de l'OXA, avec l'original.